Apple versus Patent Troll, la guerre des brevets

Smartflash la texane a décidément une dent contre Apple, cette dernière partant de nouveau en guerre contre la pomme croquée.

patent_troll

(http://blog.42floors.com/patent-troll-insurance/)

Smartflash est un patent troll c’est à dire une société qui a pour principale activité économique, les litiges en matière de propriété intellectuelle (brevet le plus souvent) et les concession de licence. La société emmagasine donc les brevets dans le but de bloquer le secteur concerné et de l’obliger à signer des licences sous peine de poursuites judiciaires.  Cette dernière avait déjà ouvert le feu contre Apple et gagné sur le terrain des brevets. Celle-ci se sentant pousser des ailes revient à la charge avec comme cheval de bataille les terminaux de la marque à la pomme qui n’avaient pas été pris en compte lors de la première action en justice. L’Iphone 6, l’Iphone 6 plus et l’Ipad Air 2, les produits les plus récents de la marque sont visés dans ce procès.

La première fois, Apple a du payer 532.9 millions de dollars au titre de dommages et intérêts pour l’infraction de trois brevets, à la société Smartflash. En cause, le stockage de données et la gestion d’accès via des systèmes de paiement. La pomme n’a pu démontrer qu’elle n’utilisait pas les brevets en questions ou que ceux invoqués par la société texane n’était pas valable. Sa seule victoire a été de ne pas payer les 852 millions de dollars en dommages et intérêts que demandait initialement Smartflash. Apple, n’ayant pas dit sondernier mot a décidé de faire appel devant les juridictions des USA : « Smartflash ne propose aucun produit, n’a aucun employé, ne génère aucun emploi, n’a aucune présence aux États-Unis et exploite notre système de brevets pour obtenir des redevances pour une technologie qu’Apple a inventée« , a déclaré Kristin Huguet, une porte-parole de la firme de Cupertino.

Pour Smartflash, il s’agit de persuader le jury que la firme de Cupertino a utilisé sciemment et sans autorisation la propriété industrielle d’autrui dans ses appareils. Comme ce qu’elle a fait lors du premier procès.

Le problème soulevé ici est la place préoccupante occupée par les troll de brevets qui viennent freiner les entreprises innovantes. Le groupe monétise des brevets, mais ne produit rien de concret. Or, certaines victimes des patent trolls plaident maintenant pour une réforme du système, afin de réduire drastiquement leur nuisance. Car ces derniers sont vivement critiqués pour le chantage qu’ils exercent sur les entreprises.

Apple, déjà en conflit avec Ericsson au sujet de la 4G, plus particulièrement sur l’utilisation de brevets d’Ericcson et donc de licences, n’en a pas fini… A la différence des patent troll, Ericcson souhaite trouver une solution équitable pour les deux entreprises partenaires.

 

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